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Réflexion sur la langue des contrats - deuxième partie

La rédaction des contrats conduit à se poser bien des questions. Doit-on utiliser des termes et structures complexes, seulement compris des initiés ou, au contraire, donner tout son sens au principe juridique du « consentement éclairé » des contractants ?

Une réflexion s’impose sur le sujet : est-il souhaitable d’employer un langage clair dans les contrats ? Par exemple, doit-on avoir des considérants ? Faut-il amorcer un changement de style et, si oui, comment le faire à bon escient ?

L’atelier se veut un cadre de discussions dynamiques et utiles entre juristes de tous horizons, afin de susciter une réflexion collective et individuelle sur la particularité de la langue des contrats. À la suite d’un échange des conférenciers, l’auditoire était invité à débattre des questions soulevées.

Pour en savoir plus sur le sujet :

Conférenciers Animateur